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Conditions Générales De Vente / Conditions of Sale
 
CONDITIONS DE VENTE A L'USAGE DES PARTICULIERS

La société LE VOYAGE EN PANIER est inscrite au registre du commerce sous le numéro 441 568 714 00022.
Son adresse postale est et son adresse de courrier électronique est 114, AV. CUGNOT ZA LES ESCAMPADES 84170 MONTEUX
– info@levoyageenpanier-boutique.com

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site http://Levoyageenpanier-boutique.fr
suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande
implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de "signature numérique"


Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par LE VOYAGE EN PANIER – BOUTIQUE au consommateur

Informations sur les produits
Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur LE VOYAGE EN PANIER – BOUTIQUE. La société n’est pas responsables des conséquences, incidents, dommages, spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où LE VOYAGE EN PANIER – BOUTIQUE ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Tous les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France et proposés dans la limite des stocks disponibles. Les noms et marques de produits ne sont pas contractuels.
LE VOYAGE EN PANIER – BOUTIQUE se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une précédente commande ou qui présenterait une quelconque forme de risque.

Prix
Les prix sont exprimés en euros toutes taxes comprises et ne comprennent pas les frais de transport et les participations aux frais de traitement.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, seulement les prix seront facturés sur la base des prix indiqués au moment de l’enregistrement de la commande
Offres promotionnelles : Les commandes qui incluent des produits soumis à une promotion bénéficient de conditions particulières : en effet, ils ne pourront pas être remboursés. Seul un avoir ou un échange pourra être effectué. De plus les codes promotionnels ne sont pas cumulables


Conditions de commande
Pour passer une commande sur notre site, le client doit être majeur et avoir la capacité juridique. Aussi, il doit être enregistré et identifié par l’inscription de son adresse email et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels.
Toute validation de commande vaut l’acceptation des prix, des descriptions des produits ainsi que des CGV. En cas d’erreur concernant les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande, le vendeur ne pourra pas être tenu comme responsable.
Les commandes seront acceptées dans la limite des stocks disponibles. Le client sera informé lors de la prise de commande sur la page d’information du site décrivant la disponibilité des articles. Si les articles commandés ne sont plus disponibles, la Société en informera le client par courrier électronique dans les plus brefs délais et remboursera le prix facturé par virement bancaire ou proposera la modification de la commande des articles concernés.
Toutes commandes passées sur notre site internet sont destinées à l’usage personnel du client.
Nous offrons le droit au client de commander directement sur notre site ou par téléphone au +33 (0)4 90 62 51 57.


Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.
La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande constituent une acception irrévocable des conditions générales de vente et du paiement.
Toute commande sera confirmée par LE VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE par un email adressé au client dès la validation de sa commande ou au plus tard au moment de l’expédition de sa commande.

Paiement
Pour la sécurité de vos paiements, nous utilisons les solutions de paiement par carte bancaire. Vos paiements par carte sont entièrement sécurisés et vos données sont transmises de manière cryptée. À aucun moment votre numéro de carte, ni les autres données confidentielles qui lui sont rattachées, ne nous seront communiqués.
Vos achats ne sont pas débités avant leur facturation.

Par Paypal :
Vous pouvez payer par Paypal via votre compte Paypal, vous serez automatiquement dirigé sur votre compte Paypal

Par carte bancaire :
LE VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE a choisi comme partenaire la banque CIC et son interface de paiement sécurisé.


Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques desservies. Le délai moyen de livraison est de 3 jours ouvrés pour la France Métropolitaine (les délais peuvent variés pendant une période de soldes ou de promotion).
Notre transporteur effectuera la livraison du Lundi au Samedi à l’adresse indiquée.
La responsabilité du VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE ne pourra être recherchée en raison d'avarie ou de retard de livraison. Le consommateur devra formuler auprès du VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE le jour même de la livraison ou au plus tard dans les trois premiers jours ouvrés suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature et en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Cette réclamation peut être effectuée à l'adresse email suivante : info@levoyageenpanier-boutique.com. A défaut de respecter les règles et délais ci-dessus énoncés, le consommateur ne pourra engager la responsabilité du VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE. Le consommateur devra retourner à l'adresse suivante : LE VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE, 114 Avenue Cugnot, ZA les Escampades, 84170 Monteux, dans son ensemble et dans son emballage d'origine les articles en question, les frais d'envoi restant à la charge du VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE.

Retour

Droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.
Conformément aux articles L. 120-20, le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour retourner, les produits qui ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur. Tout retour pourra être signalé au préalable auprès du service client du VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE. Le produit devra être retourné à : LE VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE, 114 Avenue Cugnot, ZA les Escampades 84170 Monteux.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé.
Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit. Dans le cas d’un échange, les frais de retour seront à la charge du consommateur.
En cas d’exercice du droit de rétractation, LE VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de quatorze (14) jours.

Echange
Vous avez commandé la mauvaise taille, couleur, modèle ?
Si vous désirez faire un échange, vous devez nous renvoyer votre article dans un délai de 15 jours à compter de la date de livraison (cachet de la poste faisant foi).


Remboursement
Vous avez 15 jours pour vous faire une opinion et pour demander un remboursement. Le produit incomplet, abîmé, endommagé ou sali ne sera pas repris. Les frais de retour sont à la charge du client.

Il n’est possible d’effectuer qu’un seul retour par commande même si cette dernière comporte plusieurs produits.

Nous ne pouvons faire de remboursement pour les clients de pays étrangers


Litiges
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française, de même que tout litige à intervenir tant en ce qui concerne la règle de fond que de forme. En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera nécessairement au préalable au VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE pour que les parties tentent d’obtenir une solution amiable.



Protection des données personnelles
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du VOYAGE EN PANIER – BOUTIQUE , d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.

CONDITIONS OF SALE FOR INDIVIDUAL USE

The company LE VOYAGE EN PANIER is entered in the commercial register under the number 441 568 714 00022.
His mailing address is and his email address is 114, AV. CUGNOT ZA LES ESCAMPADES 84170 MONTEUX
- info@levoyageenpanier-boutique.com

Any order under a product appearing in the online store site http://Levoyageenpanier-boutique.fr
presupposes consultation and prior acceptance of these general conditions of sale. The validation click of the order
implies full acceptance of these presents. This click with value of "digital signature"


Object
The purpose of these general conditions of sale is to define the rights and obligations of the parties in connection with the online sale of goods offered by Le Voyage en Panier - SHOP to the customer.
Product Information
Every effort has been made to ensure the accuracy of the information presented on LE VOYAGE EN PANIER - SHOP. The company is not responsible for the consequences, incidents, damages, specials resulting from electronic transmissions or the accuracy of the information transmitted even in the event that LE VOYAGE EN PANIER - SHOP has knowledge of the possibility of such damages. All products offered are in compliance with French legislation in force and standards applicable in France and offered within the limits of available stocks. The names and brands of products are not contractual.
LE VOYAGE EN PANIER - SHOP reserves the right to cancel or refuse any order from a customer with whom there is a dispute over the payment of a previous order or which would present any form of risk.

Price
The prices are expressed in euros all taxes included and do not include the transport costs and the participations to the expenses of treatment.
The prices can be modified at any time, only the prices will be invoiced on the basis of the prices indicated at the time of the recording of the order
Promotional offers: Orders that include products subject to a promotion have special conditions: they can not be refunded. Only a credit or exchange can be made. In addition promotional codes are not cumulative


Order conditions
To place an order on our site, the customer must be of legal age and have the legal capacity. Also, it must be registered and identified by the registration of his email address and password which are strictly personal.
Any order validation is worth the acceptance of prices, descriptions of products as well as GTC. In case of error regarding the information given by the buyer when ordering, the seller can not be held responsible.
Orders will be accepted while stocks last. The customer will be informed when ordering on the information page of the site describing the availability of articles. If the items ordered are no longer available, the Company will inform the customer by e-mail as soon as possible and refund the price charged by bank transfer or propose the modification of the order of the items concerned.
All orders placed on our website are intended for the personal use of the customer.
We offer the right to the customer to order directly on our website or by phone at +33 (0) 4 90 62 51 57.


Order confirmation
The contractual information will be confirmed by e-mail to the address indicated by the consumer on the order form.
The online supply of the credit card number and the final validation of the order constitute an irrevocable acceptance of the general conditions of sale and payment.
All orders will be confirmed by LE VOYAGE EN PANIER - SHOP by an email addressed to the customer as of the validation of his order or at the latest at the time of the dispatch of his order.

Payment
For the security of your payments, we use credit card payment solutions. Your card payments are fully secure and your data is encrypted. At no time will your card number, or other confidential data attached to it, be disclosed to us.
Your purchases are not debited before invoicing.

By Paypal:
You can pay by Paypal via your Paypal account, you will be automatically directed to your Paypal account

By credit card :
LE VOYAGE EN PANIER - SHOP chose as a partner the CIC bank and its secure payment interface.


Delivery
The products are delivered to the address indicated by the consumer on the purchase order and only on the geographical areas served. The average delivery time is 3 working days for Metropolitan France (deadlines can vary during a period of sales or promotion).
Our carrier will make the delivery from Monday to Saturday at the address indicated.
The responsibility for LE VOYAGE EN PANIER - SHOP can not be sought because of damage or delay of delivery. The consumer must formulate with LE VOYAGE EN PANIER - SHOP the same day of the delivery or at the latest in the first three working days following the delivery, any claim of error of delivery and / or non conformity of the products in kind and in quality compared to the indications on the order form. This complaint can be made to the following email address: info@levoyageenpanier-boutique.com. Failing to comply with the rules and deadlines set out above, the consumer can not engage the responsibility for TRAVEL IN BASKET - SHOP. The consumer must return to the following address: LE VOYAGE EN PANIER - BOUTIQUE, 114 Avenue Cugnot, ZA Les Escampades, 84170 Monteux, as a whole and in its original packaging articles in question, shipping costs remaining at the load of theLE VOYAGE EN PANIER - SHOP.

Return

Right to retract
The right of withdrawal only applies to natural persons.
In accordance with Articles L. 120-20, the consumer has a period of fourteen (14) calendar days to return, products that do not suit him. This period runs from the day of receipt of the order from the consumer. Any return can be reported in advance to the customer service of LE VOYAGE EN PANIER - SHOP. The product must be returned to: LE VOYAGE EN PANIERT - BOUTIQUE, 114 Avenue Cugnot, ZA Les Escampades 84170 Monteux.
Only products returned as a whole, in their original packaging intact and intact, and in perfect condition of resale will be taken back. Any product that has been damaged, or whose original packaging has been damaged, will not be refunded, returned or exchanged.
In the event of the exercise of the right of retraction, the consumer has the choice to ask for either the refund of the sums paid, or the exchange of the product. In the case of an exchange, the return will be at the expense of the consumer.
In case of exercise of the right of retraction, LE VOYAGE EN PANIER - SHOP will make every effort to refund the consumer within fourteen (14) days.

Exchange
You ordered the wrong size, color, pattern?
If you wish to make an exchange, you must send us your item within 15 days from the date of delivery (postmark is authentic).


Refund
You have 15 days to make an opinion and to ask for a refund. Incomplete, damaged, damaged or soiled product will not be taken back. The return costs are the responsibility of the customer.

It is possible to make only one return per order even if the latter has several products.

We can not refund for customers from foreign countries


disputes
These terms and conditions are subject to French law, as well as any dispute to be made as regards the substantive rule as form. In case of dispute or claim, the consumer will necessarily be prior to LE VOYAGE EN PANIER - SHOP for the parties to try to obtain an amicable solution.



Protection of personal data
All the data you give us are so that we can process your orders. According to the law n ° 78-17 of January 6th, 1978 relative to the data processing, the files and the liberties, you have with LE VOYAGE EN PANIER - SHOP, of a right of rectification, of consultation, of modification and of deletion of the data you have provided us.

CONDIZIONI DI VENDITA PER USO INDIVIDUALE

LE VOYAGE EN PANIER è iscritta nel Registro delle Imprese con il numero 441 568 714 00022.
Il suo indirizzo postale è e il suo indirizzo e-mail è 114, AV. Cugnot ZA ESCAMPADES 84170 MONTEUX
- info@levoyageenpanier-boutique.com

Ogni ordine in un prodotto che appare nel sito negozio online http://Levoyageenpanier-boutique.fr
presuppone la consultazione e l'accettazione preventiva delle presenti condizioni generali di vendita. Il clic di convalida dell'ordine
implica la piena accettazione di questi regali. Questo clic con valore di "firma digitale"


oggetto
Queste condizioni generali di vendita hanno lo scopo di definire i diritti e gli obblighi delle parti sotto la vendita on line di beni offerti da LE VOYAGE EN PANIER;

Informazioni sul prodotto
È stato compiuto ogni sforzo per assicurare l'accuratezza delle informazioni contenute in LE VOYAGE EN PANIER. La Società non è responsabile per le conseguenze, incidentali, consequenziali, speciali derivanti dalla trasmissione elettronica o l'accuratezza delle informazioni fornite, anche seLE VOYAGE EN PANIER era a conoscenza della possibilità di tali danni. Tutti i prodotti sono conformi alla legislazione e alle norme applicabili in Francia e offerte soggette a disponibilità francese. I nomi e i marchi dei prodotti non sono contrattuali.
LE VOYAG EN PANIER si riserva il diritto di annullare o rifiutare qualsiasi ordine di un cliente con il quale v'è una disputa sul pagamento di un ordine precedente o presentare qualsiasi forma di rischio.

Prezzo
I prezzi sono espressi in euro tasse incluse e non includono i costi di trasporto e le partecipazioni alle spese di trattamento.
I prezzi possono essere modificati in qualsiasi momento, solo i prezzi saranno fatturati sulla base dei prezzi indicati al momento della registrazione dell'ordine
Offerte promozionali: gli ordini che includono prodotti soggetti a una promozione hanno condizioni speciali: non possono essere rimborsati. Solo un credito o uno scambio può essere fatto. Inoltre i codici promozionali non sono cumulativi

Condizioni dell'ordine
Per effettuare un ordine sul nostro sito, il cliente deve essere maggiorenne e avere la capacità giuridica. Inoltre, deve essere registrato e identificato dalla registrazione del suo indirizzo email e password che sono strettamente personali.
Qualsiasi convalida dell'ordine vale l'accettazione dei prezzi, delle descrizioni dei prodotti e delle CG. In caso di errore relativo alle informazioni fornite dall'acquirente al momento dell'ordine, il venditore non può essere ritenuto responsabile.
Gli ordini saranno accettati fino a esaurimento scorte. Il cliente verrà informato al momento dell'ordine nella pagina delle informazioni del sito che descrive la disponibilità degli articoli. Se gli articoli ordinati non sono più disponibili, la Società informerà il cliente via e-mail il più presto possibile e rimborserà il prezzo addebitato tramite bonifico bancario o proporrà la modifica dell'ordine degli articoli interessati.
Tutti gli ordini effettuati sul nostro sito Web sono destinati all'uso personale del cliente.
Offriamo il diritto al cliente di ordinare direttamente sul nostro sito Web o telefonicamente al +33 (0) 4 90 62 51 57.

Conferma dell'ordine
Le informazioni contrattuali saranno confermate via e-mail all'indirizzo indicato dal consumatore nel modulo d'ordine.
La fornitura online del numero di carta di credito e la convalida finale dell'ordine costituiscono un'accettazione irrevocabile delle condizioni generali di vendita e di pagamento.
Qualsiasi ordine sarà confermato da LE VOYAGE EN PANIER da una e-mail indirizzata al cliente a partire dalla convalida del suo ordine o al più tardi al momento della spedizione del suo ordine.

pagamento
Per la sicurezza dei tuoi pagamenti, utilizziamo soluzioni di pagamento con carta di credito. I pagamenti con la tua carta sono completamente sicuri e i tuoi dati sono criptati. In nessun momento il tuo numero di carta o altri dati confidenziali saranno allegati a noi.
I tuoi acquisti non vengono addebitati prima della fatturazione.

Con Paypal:
Puoi pagare con Paypal tramite il tuo account Paypal, sarai automaticamente indirizzato al tuo account Paypal

Con carta di credito:
LE VOYAGE EN PANIER ha scelto come partner la banca CIC e la sua interfaccia di pagamento sicura.

Consegna
I prodotti vengono consegnati all'indirizzo indicato dal consumatore nell'ordine di acquisto e solo nelle aree geografiche servite. Il tempo medio di consegna è di 3 giorni lavorativi per la Francia metropolitana (le scadenze possono variare durante un periodo di vendite o promozione).
Il nostro corriere effettuerà la consegna dal lunedì al sabato all'indirizzo indicato.
La responsabilità per LE VOYAGE EN PANIER non può essere richiesta a causa di danni o ritardi nella consegna. Il consumatore deve formulare con LE VOYAGE EN PANIER lo stesso giorno della consegna o al più tardi nei primi tre giorni lavorativi successivi alla consegna, qualsiasi reclamo di errore di consegna e / o non conformità dei prodotti in natura e in termini di qualità rispetto alle indicazioni sul modulo d'ordine. Questo reclamo può essere presentato al seguente indirizzo di posta elettronica: info@levoyageenpanier-boutique.com. Non rispettando le regole e le scadenze di cui sopra, il consumatore non può assumersi la responsabilità di LE VOYAGE EN PANIER. Il consumatore deve tornare al seguente indirizzo: LE VOYAGE EN PANIER, 114 Avenue Cugnot, ZA Escampades, 84170 Monteux, nel suo insieme e nei suoi articoli di imballaggio originali in questione, le spese di spedizione rimanenti a il carico del LE VOYAGE EN PANIER.


ritorno

Diritto di recesso
Il diritto di recesso si applica solo alle persone fisiche.
In conformità con gli articoli L. 120-20, il consumatore ha un periodo di quattordici (14) giorni di calendario per la restituzione, prodotti che non gli si addicono. Questo periodo decorre dal giorno di ricezione dell'ordine dal consumatore. Qualsiasi reso può essere segnalato in anticipo al servizio clienti di VIAGGIO NEL CARRELLO - NEGOZIO. Il prodotto deve essere restituito a: VIAGGIO NEL CARRELLO - BOUTIQUE, 114 Avenue Cugnot, ZA Les Escampades 84170 Monteux.
Solo i prodotti restituiti nel loro complesso, nella loro confezione originale intatti e intatti, e in perfette condizioni per la rivendita. Qualsiasi prodotto che è stato danneggiato, o la cui confezione originale è stata danneggiata, non sarà rimborsato, restituito o scambiato.
In caso di esercizio del diritto di recesso, il consumatore ha la facoltà di chiedere il rimborso delle somme versate o lo scambio del prodotto. Nel caso di uno scambio, il reso sarà a carico del consumatore.
In caso di esercizio del diritto di recesso, VIAGGIO NEL CARRELLO - SHOP farà tutto il possibile per rimborsare il consumatore entro quattordici (14) giorni.

scambio
Hai ordinato la taglia, il colore, il modello sbagliato?
Se desideri effettuare uno scambio, devi inviarci il tuo articolo entro 15 giorni dalla data di consegna (timbro postale).


rimborso
Hai 15 giorni per esprimere un'opinione e chiedere un rimborso. Prodotto incompleto, danneggiato, danneggiato o sporco non verrà ritirato. I costi di restituzione sono a carico del cliente.

È possibile effettuare un solo reso per ordine anche se quest'ultimo ha più prodotti.

Non possiamo rimborsare per i clienti provenienti da paesi stranieri


controversie
Questi termini e condizioni sono soggetti alla legge francese, così come qualsiasi controversia deve essere fatta per quanto riguarda la norma sostanziale come forma. In caso di controversia o reclamo, il consumatore sarà necessariamente prima di LE VOYAGE EN PANIER per le parti per cercare di ottenere una soluzione amichevole.


Protezione dei dati personali
Tutti i dati che ci fornisci sono in grado di elaborare i tuoi ordini. Ai sensi della legge n ° 78-17 del 6 gennaio 1978 relativa al trattamento dei dati, i file e le libertà, avete con LE VOYAGE EN PANIER, un diritto di rettifica, consultazione, modifica e soppressione di dati che ci hai fornito.


CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE A L'USAGE DES PROFESSIONNELS

DROITS D’AUTEUR
L’intégralité de notre collection a fait l’objet d’un dépôt auprès de L’INPI. Toute constatation de la reproduction de l’un de nos modèles fera l’objet de poursuites judiciaires.

PRIX
Nos prix s’entendent hors taxes, départ entrepôt. Ils peuvent être révisés à tout moment en fonction des variations des coûts des matières premières, des monnaies…

LIVRAISON
Les délais de livraison ne sont mentionnés qu’à titre indicatif et ne sauraient engager notre responsabilité au cas où ils ne seraient pas respectés. Entre la réception de votre commande et le départ des produits, le délai est d’environ une semaine.

EXPÉDITION
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Aucun litige sur la livraison ne sera accepté si le destinataire n’a pas scrupuleusement respecté ses obligations découlant du code du commerce, et en particulier de l’article 105, à savoir :
- tout doute sur le bon état d’une livraison devra faire l’objet de réserves précises, détaillées et quantifiées sur le récépissé
de transport du chauffeur (qui a obligation de rester pour assister au contrôle des marchandises litigieuses en cas de besoin).
- toute avarie constatée et notée devra être confirmée par courrier recommandé adressé par le destinataire au transporteur dans les 72 heures.
Si une seule de ses conditions n’est pas remplie, le litige ne pourra pas être pris en compte.

ATTENTION ! La simple notion ''sous réserve de déballage'' sur le récépissé, même suivie d’un courrier recommandé au transporteur, n’a aucune valeur. En cas de doute et d’impossibilité de faire rester le chauffeur pour assister au contrôle et de porter les réserves précises sur le récépissé, le client devra refuser de réceptionner le ou les colis litigieux, en mentionnant sur le récépissé ''x colis refusé(s) pour mauvais état''. Le transporteur ne peut pas invoquer une insuffisance d’emballage de la marchandise au moment de la livraison, étant tenu de livrer en bon état la marchandise telle qu’elle lui a été confiée.

En cas de problème, nous appeler au +33 (0)4 90 62 44 37 en présence du chauffeur, avant d’accepter la livraison.

FRAIS DE PORT
Les prix mentionnés sur notre tarif sont des prix départ entrepôt Monteux. Le minimum de commande est de 500 € HT, les frais de port sont intégralement à la charge du client. Pour toute commande supérieure à 1 000 € HT, les frais de port sont partagés (valable uniquement pour France métropolitaine et Corse). Pour les clients venant directement au dépôt, le minimum de commande est de 400 € HT. Les colisages mentionnés sur le catalogue doivent être respectés (quantités,
couleurs).

CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS
Chaque pièce est une création artisanale faite à la main, réalisée à base de matières premières végétales par des artisans que nous avons soigneusement sélectionnés. Néanmoins il se peut qu’il y ait dans une même livraison de légères nuances de coloris et de mesures dont nous ne pourrions être tenus pour responsables.

CONDITIONS DE RÈGLEMENT FRANCE MÉTROPOLITAINE ET CORSE
Toute première commande donne lieu à une ouverture de compte. Il vous sera demandé de transmettre impérativement votre RIB et votre KBIS. Une facture pro forma vous sera alors adressée et, après réception de votre règlement, votre
commande vous sera expédiée sous 72 heures.
Pour toute autre commande, le règlement des factures se fait par LCR non acceptée à 30 jours nets. Pour tout réassortiment demandé,
les factures précédentes doivent être acquittées. Pour toute commande spéciale (couleur, taille), un acompte de 30 % sera
demandé à la commande. Tout avoir sera à déduire des factures à venir. Pour tout règlement comptant sous 8 jours maximum,
un escompte de 1 % vous sera accordé.

CONDITIONS DE RÈGLEMENT EXPORT
Minimum de commande 500 €. Nos prix sont HT EX-WAREHOUSE départ Monteux, France.
À réception de votre commande nous vous adresserons une facture pro forma incluant les frais de port jusqu’au lieu de livraison. L’expédition sera faite sous 72 heures à compter de la réception de votre règlement.
Les délais d’acheminement dépendent du lieu de livraison. Il faut en général compter une semaine.

DÉFAUT DE PAIEMENT
Le règlement des sommes dues postérieurement à la date d’exigibilité figurant sur la facture majorera de plein droit le montant de celle-ci d’une indemnité forfaitaire de 40 € prévue dans l'article L.441-6 alinéa 12 et L.441- 3 du Code du Commerce et dont le montant est fixé par décret n°2012-1115 du 2 Octobre 2012. En cas de modification réglementaire
du montant de cette indemnité forfaitaire, le nouveau montant sera de plein droit substitué à celui figurant dans les présentes conditions générales de vente. L’application de plein droit de cette indemnité ne fait pas obstacle
à l’application de l’intégralité des sommes qui auraient été exposées, quelle qu’en soit la nature, pour le recouvrement de la créance.

Clause pénale
Le défaut de paiement entraînera en outre :
- l’exigibilité de toutes les sommes dues, même non échues.
- l’exigibilité à titre de dommages et intérêts et de clause pénale d’indemnité égale à 15% des sommes dues, outre les intérêts légaux et frais judiciaires éventuels.
- le taux de pénalités de retard est le taux de la BCR en vigueur au 1er Janvier majoré de 10 points pour le second trimestre (article L.441-6 du Code de Commerce).

CLAUSE ATTRIBUTIVE DE JURIDICTION
Le règlement de tout litige pouvant survenir entre le client et la SARL VPSV sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce d’Avignon.

CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Le vendeur conserve la propriété de la marchandise jusqu’à encaissement effectif du montant total de la facture (loi 80-335 du 12 Mai 1980). Cette clause est réputée être connue de l’acheteur pour toutes les opérations qui suivront la première acceptation, quel que soit le mode de passation des commandes suivantes. L’acheteur demeure le gardien de la marchandise qu’il devra assurer et dont il devra garantir le maintien en bon état jusqu’à son complet paiement.

TERMS AND CONDITIONS OF SALE COPYRIGHT FOR PROFESSIONALS.
Our entire collection has been registered with the INPI (National Institute of Industrial Property). Any reproduction of our designs will result in prosecution.

PRICES
Our prices are duty free, Exworks Monteux - France. They can be revised at any moment
according to raw materials costs, currencies...

DELIVERY
Delivery times are given for information only and do not engage our responsibility if they are not respected. Count approximately one week between the departure of the order and its delivery.

SHIPMENT
The goods travel at the risk of the recipient. No dispute on delivery will be accepted if the recipient does not strictly comply with his obligations from the Commercial Code , and in particular Article 105 , namely:
- any doubt about the good condition of a delivery will be subject to specific reservations, detailed and quantified on the receipt of the transport driver (who has obligation to stay and help control the litigious goods if necessary).
- any damage observed and recorded has to be confirmed by registered mail by the recipient to the carrier within 72 hours.
If one of the conditions is not met , the matter will not be taken into account.
WARNING ! The simple notion "subject to unpacking" on the receipt , even followed by recommended mail to the carrier, has no value. In case of doubt and inability to remain the driver control to assist to the control and note specific reserves on the receipt , the customer should refuse to accept the litigious parcel and mention on the receipt "x refused parcel (s) for bad state." The carrier may not invoke a failure of packing of the goods at the time of delivery, as required to deliver the goods in good condition as it has been entrusted. In case of problems , call us on +33 (0) 4 90 62 44 37 in the presence of the driver before accepting delivery.
Every precaution being taken in the packaging of our products, our company cannot be held liable for any damage during shipping. Any claim for damage, loss or theft of the goods during transport should be specified on the bill of lading in the presence of the delivery driver and we should be notified within 24 hours.

TERMS OF PAYMENT AND DELIVERY CHARGES
The minimum order is € 500. For customers who come directly to the depot, the minimum purchase is € 400. Our prices do not include taxes, they are EX-WAREHOUSE. Shipping costs are fully borne by the customer (they depend on the weight and number of packages). After receiving your order we will send you a proforma invoice with shipping costs. The payment is always made by bank transfer before goods departure. We apply 1% discount for advance payment.
Shipping is carried out within 72 hours of receiving your payment. The delivery time depends on the delivery location. In general, it is approximately one week. The packing lists mentioned in the catalogue must be respected (quantity, colors). For special orders (color, size), a 30% deposit is required to confirm the order. All credit note will be deducted from
coming invoice.

PRODUCT FEATURES
Each piece is handcrafted from natural materials by carefully selected craftspeople. However, in a delivery there may be slight variations in colors and measures that we cannot be held liable for.

JURISDICTION CLAUSE
The settlement of any dispute arising between the customer and SARL VPSV will be within the exclusive jurisdiction of the Commercial Court of Avignon.

RETENTION OF OWNERSHIP
Purchases made are subject to ownership until full payment of the goods.

CONDIZIONI GENERALI DI VENDITA PER I PROFESSIONISTI

DIRITTO D’AUTORE
L’integralità della nostra collezione è stata oggetto di un deposito presso l’Istituto Federale della Proprietà Intellettuale di Francia. Ogni constatazione di riproduzione di uno dei nostri modelli sarà oggetto di procedimenti giudiziari.

PREZZI
I nostri prezzi s'intendono senza iva, Exworks Monteux - Francia. Possono essere rivisti ad ogni momento secondo le variazioni dei costi delle materie prime, delle valute...

CONSEGNA
I tempi di consegna sono menzionati solo a titolo indicativo e non possono impegnare la nostra responsabilità nel caso in cui non sono rispettati. Dal momento della spedizione all’arrivo della merce, il termine di consegna èdi circa una settimana.

SPEDIZIONE
Le merci viaggiano a rischio e pericolo del destinatario.
Nessuna lite sulla consegna sarà accettata se il destinatario non ha scrupolosamente rispettato i suoi obblighi riguardo al codice del commercio:
- ogni dubbio sul buon stato di una consegna dovrà essere oggetto di precise riserve, dettagliate e quantificate sulla ricevuta di trasporto dell'autista (il quale ha l'obbligo di rimanere per assistere al controllo della merce litigiosa se necessario).
- ogni avaria constatata e segnata sulla ricevuta dovrà essere confermata per posta raccomandata spedita dal destinatario al corriere nelle 72 ore. Se una di queste due condizioni non è rispettata, la lite non può essere presa in
conto.
ATTENZIONE! La semplice menzione "con riserva di sballaggio" sulla ricevuta di consegna, anche seguita di una posta raccomandata al corriere, non ha nessun valore. In caso di dubbio e d'impossibilità di fare rimanere l'autista per assistere al controllo e di portare le riserve precise sulla ricevuta, il cliente deve rifiutare di ricevere i pacchi litigiosi, scrivendo sulla bolla di consegna "x pacchi rifiutati per cattivo stato". Il corriere non può invocare un'insufficienza d'imballaggio della merce al momento della consegna, dovendo consegnare in buon stato la merce tale che gli è stata affidata. In caso di problema,
telefonarci allo 0033 490 62 44 37 in presenza dell'autista, prima di accettare la consegna. Ogni reclamo in caso di danni, di perdita o di furto della merce durante il trasporto dovrà essere direttamente specificato sulla bolla di trasporto in presenza dell’addetto alla consegna. Dobbiamo esserne informati nelle 24 ore.

CONDIZIONI DI PAGAMENTO E SPESE DI SPEDIZIONE
Il minimo d’ordine è di € 500. Per i clienti che vengono direttamente al nostro deposito, il minimo d’acquisto è di € 400. I nostri prezzi s’intendono IVA esclusa, EX-WAREHOUSE Monteux (Francia). Le spese di spedizione sono integralmente a
carico del cliente (dipendono dal peso e dal numero di pacchi). Dopo aver ricevuto il vostro ordine vi mandiamo una fattura pro forma includendo le spese di spedizione fino al luogo di consegna.
Il pagamento si fa sempre per bonifico bancario prima della spedizione della merce. Vi accordiamo l’1% di sconto per
pagamento anticipato.
La spedizione viene fatta nelle 72 ore dopo l’arrivo del vostro pagamento. I termini di consegna dipendono dal luogo di consegna. In genere, occorre circa una settimana. Le confezioni indicate sul catalogo devono essere rispettate (quantità, colori). Per ogni ordine speciale (colore, misura), un acconto del 30% è richiesto per confermare l’ordine. Ogni nota di credito sarà da dedurre dalla prossima fattura.

CARATTERISTICHE DEI PRODOTTI

Ogni pezzo è una creazione artigianale fatta a mano, realizzata a base di materie vegetali da artigiani che abbiamo accuratamente selezionati. Tuttavia è possibile che ci siano, in una stessa consegna, sottili varizioni di colori e di misure di cui non possiamo essere considerati come responsabili.

CLAUSOLA ASSEGNATIVA DI GIURISDIZIONE
La risoluzione di ogni lite che può succedere fra il cliente e la SARL VPSV è della competenza esclusiva del Tribunale di Commercio di Avignone.

CLAUSOLA DI RISERVA DI PROPRIETÀ
Le nostre vendite sono fatte con riserva di proprietà, fino all’intero pagamento della merce.